2023
Conseil municipal du 04.09.2023
Délibération 49 – MOTION EN FAVEUR DE L’OUVERTURE VERS LE SUD DE LA FRANCE DEPUIS LA MOSELLE
TEXTE DE LA MOTION
Délibération 48 – ADHESION DE RIVES DE MOSELLE AU SYNDICAT MIXTE E-LOG’IN 4
Délibération 47 – ACCEPTATION DE CHEQUE
Délibération 46 – SUBVENTION VELO
Délibération 45 – REMBOURSEMENT COLUMBARIUM
Délibération 44 – RAPPORT ANNUEL SUR LE PRIX DE LA QUALITE DU SERVICE ASSAINISSEMENT DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES RIVES DE MOSELLE
Délibération 43 – AVIS D’ENQUETE PUBLIQUE POUR LE PROJET DE CONSTRUCTION ET D’EXPLOITATION D’UNE DECHETTERIE A MAIZIERES-LES-METZ
Délibération 42 – SIGNATURE CONVENTION DU PRESTATAIRE DE LA RESTAURATION SCOLAIRE ET PERISCOLAIRE
Délibération 41 – LOCATION DE LA CHASSE
Délibération 40 – DEMANDE DE SUBVENTION DETR / DSIL POUR LE PASSAGE EN LED DE NOTRE ECLAIRAGE
Délibération 39 – RENOVATION ECOLE – CHOIX DES ENTREPRISES
Conseil municipal du 12.06.2023
Délibération 38 – PRISE ACTE RAPPORT AGENCE DE L’EAU
Délibération 37 – SUBVENTION AUX PARTICULIERS POUR LES TRAVAUX D’ECONOMIE D’ENERGIE
Délibération 36 – SUBVENTION ACHAT VELO
Délibération 35 – ENCAISSEMENT CHEQUE
Délibération 34 – ADHESION DES COMMUNES DE HAVANGE ET HAUTE KONTZ AU SMIVU FOURRIERE DU JOLIBOIS
Délibération 33 – SIGNATURE DE LA CONVENTION POUR LA STERILISATION DES CHATS ERRANTS
Délibération 32 – SIGNATURE DE LA CONVENTION DU SMIVU FOURRIERE DU JOLIBOIS DE MOINEVILLE
Délibération 31 – ECLAIRAGE PUBLIC – CHANGEMENT LED
Délibération 30 – NUMEROTATION RUE SAINTE-ANNE, RUE DE PLESNOIS – CHANGEMENT
Délibération 29 – CREATION DE POSTE D’ADJOINT TECHNIQUE
Délibération 28 – CHOIX DU MAÎTRE D’OEUVRE POUR LES TRAVAUX DE LA CRYPTE
Délibération 27 – PARTICIPATION CENTRES AERES, COLONIES DE VACANCES, SEJOUR A THEMES
Délibération 26 – CREATION D’EMPLOI TRAVAUX D’ETE
Délibération 25 – DECISION MODIFICATIVE
Délibération 24 – RENOUVELLEMENT LOCATION DU LOT DE CHASSE POUR LA PERIODE DU 02 FEVRIER 2024 AU 1ER FEVRIER 2033
Délibération 23 – CHOIX DU MAITRE D’OEUVRE POUR LA CREATION D’UNE MAISON DES SERVICES EN COEUR DE VILLAGE
Conseil municipal du 09.06.2023
Conseil municipal du 27.03.2023
Délibération 21 – SUBVENTIONS AUX PARTICULIERS POUR LES TRAVAUX D’ÉCONOMIE D’ÉNERGIE
Délibération 20 – SUBVENTIONS ACHATS VELOS
Délibération 19 – REMBOURSEMENT LOCATION SALLE
Délibération 18 – DEMANDE DE SUBVENTION CREATION CHEMIN DU RUISSEAU
Délibération 17 – AUTORISATION DE MOUVEMENTS DE CREDIT
Délibération 16 – CREATION D’UN POSTE D’ADJOINT TECHNIQUE
Délibération 15 – BUDGET 2023
BUDGET PRIMITIF 2023
Délibération 14 – VOTE DES 3 TAXES
Délibération 13 – DOTATION SCOLAIRE 2023
Délibération 12 – SUBVENTION AUX ASSOCATIONS
Conseil municipal du 23.01.2023
Délibération 11 – SUBVENTIONS AUX PARTICULIERS POUR LES TRAVAUX D’ÉCONOMIE D’ÉNERGIE
Délibération 10 – SUBVENTION ACHAT VÉLO
Délibération 09 – ENCAISSEMENT CHÈQUES
Délibération 08 – CRÉATION DE POSTE D’ADJOINT ADMINISTRATIF
Délibération 07 – CRÉATION D’UN POSTE D’ADJOINT TECHNIQUE
Délibération 06 – VOTE DES DEUX TAXES
Délibération 05 – AFFECTATION DU RESULTAT DE L’EXERCICE 2022
Délibération 04 – COMPTE ADMINISTRATIF 2022
Délibération 03 – COMPTE DE GESTION 2022
Délibération 02 – SUBVENTION POMPIERS
Délibération 01 – SUPPRESSION DÉLIBÉRATION TAXE D’AMÉNAGEMENT – CONVENTION REVERSEMENT
2022
Conseil municipal du 28.11.2022
Délibération 51 – SUBVENTION AMICALE DES SAPEURS-POMPIERS
Délibération 50 – SUBVENTIONS AUX PARTICULIERS POUR LES TRAVAUX D’ÉCONOMIE D’ÉNERGIE
Délibération 49 – ENCAISSEMENT CHÈQUE
Délibération 48 – RECONDUCTION ATTRIBUTION AIDE ACHAT VÉLO
Délibération 47 – DEMANDE SUBVENTION VIDÉO PROTECTION
Délibération 46 – SUBVENTION CLASSE DE NEIGE
Délibération 45 – AVANT-PROJET DÉTAILLÉ ÉCOLE
Délibération 44 – CONTRAT D’ASSURANCE – RISQUES STATUTAIRES
Délibération 43 – POLICE INTERCOMMUNALE
Délibération 42 – TAXE D’AMÉNAGEMENT – CONVENTION DE REVERSEMENT
Délibération 41 – ÉLECTION POSTE D’ADJOINT
Délibération 40 – PRISE D’ACTE DÉMISSION ADJOINT
Conseil municipal du 26.09.2022
Délibération 39 – SUBVENTIONS AUX PARTICULIERS POUR LES TRAVAUX D’ÉCONOMIE D’ÉNERGIE
Délibération 38 – SUBVENTIONS ACHAT VÉLO
Délibération 37 – SUBVENTION POMPIERS
Délibération 36 – REMBOURSEMENT LOCATION DE LA SALLE ALBERT BOURSON
Délibération 35 – ADHÉSION ET MISE EN PLACE DU SERVICE PAYFIP
Délibération 34 – ENCAISSEMENT DE CHÈQUES – PARTICIPATION SORTIE DES AÎNÉS
Délibération 33 – VERSEMENT D’UNE PARTICIPATION FINANCIÈRE AU FONDS DE SOLIDARITÉ LOGEMENT (F.S.L.)
Délibération 32 – LANCEMENT APPEL D’OFFRES DE LA CRÉATION D’UN PARKING ET D’UNE PLAINE DE JEUX MULTIGÉNÉRATIONNELLE – ZONE DU FOURNIL
Conseil municipal du 27.06.2022
Délibération 31 – ACCEPTATION DE CHÈQUES
Délibération 30 – SUBVENTION AUX PARTICULIERS POUR LES TRAVAUX D’ÉCONOMIE D’ÉNERGIE
Délibération 29 – SUBVENTIONS ACHAT VÉLO
Délibération 28 – TRAVAUX SÉCURITÉ DES USAGERS DE LA ROUTE – SUBVENTION AMISSUR
Délibération 27 – RESTRUCTURATION MAISON AU CENTRE DU VILLAGE – CONCOURS ET ÉTUDES PRÉALABLES – PRIME – MEMBRES DU JURY – DEMANDE DE SUBVENTION
Délibération 26 – RÉNOVATION ÉCOLE – SUBVENTIONS
Délibération 25 – RÉNOVATION ÉCOLE – SUBVENTION CLIMAXION
Délibération 24 – COMPTABILITE PUBLIQUE, PASSAGE AU M57
Délibération 23 – RECTIFICATION MEMBRES DE LA COMMISSION D’APPEL D’OFFRES
Conseil municipal du 11.04.2022
Délibération 22 – MISE EN ŒUVRE DE UNIVERSALISATION DU CHR METZ THIONVILLE POUR LUTTER CONTRE LA DÉSERTIFICATION MÉDICALE
Délibération 21 – REMBOURSEMENT DE CHÈQUES
Délibération 20 – SUBVENTIONS AUX PARTICULIERS POUR LES TRAVAUX D’ÉCONOMIE D’ÉNERGIE
Délibération 19 – SUBVENTIONS ACHAT VÉLO
Délibération 18 – CONTRAT GROUPE RISQUE SANTE
Délibération 17 – DONATION PARCELLE RUE SAINT ANNE
Délibération 16 – CONVENTION COMMUNALE DE COORDINATION DE LA POLICE MUNICIPALE
Délibération 15 – TRAVAUX CRYPTE ÉGLISE
Délibération 14 – BUDGET PRIMITIF 2022
BUDGET PRIMITIF 2022
Délibération 13 – PARTICIPATION CENTRES AÉRÉS, COLONIES DE VACANCES, SÉJOUR A THÈMES
Délibération 12 – CRÉATION D’EMPLOI DES TRAVAUX D’ÉTÉ
Délibération 11 – DOTATIONS SCOLAIRES
Délibération 10 – SUBVENTION AUX ASSOCIATIONS
Délibération 9 – VOTE DES DEUX TAXES
Conseil municipal du 21.02.2022
Délibération 8 – SUBVENTIONS AUX PARTICULIERS POUR LES TRAVAUX D’ÉCONOMIE D’ÉNERGIE
Délibération 7 – REMBOURSEMENT SALLE BOURSON
Délibération 6 – TARIF SALLE BOURSON
Délibération 5 – REMPLACEMENT MATÉRIEL SALLE ALBERT BOURSON
Délibération 4 – VOTE DES 2 TAXES
Délibération 3 – AFFECTATION DU RÉSULTAT DE L’EXERCICE 2021
Délibération 2 – COMPTE ADMINISTRATIF 2021
COMPTE ADMINISTRATIF 2021
Délibération 1 – COMPTE DE GESTION 2021
2021
Conseil municipal du 7.12.2021
Délibération 63 – AVENANT N°2 6 CONVENTION POLICE MUNICIPALE
Délibération 62 – VIDÉOPROTECTION DES ATELIERS MUNICIPAUX
Délibération 61 – ADHESION CNAS
Délibération 60 – ACCEPTATION DE CHEQUE
Délibération 59 – SUBVENTIONS AUX PARTICULIERS POUR LES TRAVAUX D’ÉCONOMIE D’ÉNERGIE
Délibération 58 – DONATION PARCELLE RUE SAINTE-ANNE
Délibération 57 – CONVENTION TRANSPORT SENIORS
Délibération 56 – SUBVENTION CLASSE DE NEIGE 2022
Délibération 55 – CONVENTION DU TERRITOIRE GLOBALE RIVES DE MOSELLE ET CAF
Délibération 54 – VALIDATION PRIX DE CESSION TERRAIN EPFL
Délibération 53 – ÉLECTION MEMBRES DES COMMISSIONS COMMUNALES
Délibération 52 – ÉLECTION ADJOINT
Délibération 51 – POSTE ADJOINT
Conseil municipal du 18.10.2021
Conseil municipal du 04.10.2021
Délibération 48 – SUBVENTION SCOUT
Délibération 47 – SUBVENTIONS ACHAT VÉLO
Délibération 46 – SUBVENTIONS AUX PARTICULIERS POUR LES TRAVAUX D’ÉCONOMIE D’ÉNERGIE
Délibération 45 – RATTACHEMENT DE LA COMMUNE D’ERCKARTSWILLER À LA PAROISSE DE WEINBOURG AINSI QUE MODIFICATION DES RESSORTS DES CONSISTOIRES DE LA PETITE PIERRE ET D’INGWILLER ET DES INSPECTIONS DE LA PETITE PIERRE ET DE BOUXWILLER – CHANGEMENT DE NOM DE L’INSPECTION DE LA PETITE PIERRE EN INSPECTION ALSACE BOSSUE – MOSELLE
Délibération 44 – CONVENTION AVEC LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES RIVES DE MOSELLE POUR LA MISE À DISPOSITION D’UN SERVICE MUTUALISÉ D’INSTRUCTION DES AUTORISATIONS D’URBANISME – AVENANT
Délibération 43 – ATELIERS MUNICIPAUX – SUBVENTION AGENCE DE L’EAU
Délibération 42 – ATELIERS MUNICIPAUX – AVENANT
Délibération 41 – PROJET VIDÉO PROTECTION
Délibération 40 – CONVENTION PARTENARIAT POUR L’EXERCICE DÉLÉGUÉ DE LA COMPÉTENCE TRANSPORT ROUTIER NON URBAIN DE VOYAGEUR ET SCOLAIRE ENTRE LA RÉGION GRAND EST ET COMMUNE (TRANSPORT BELLEVUE)
Conseil municipal du 05.07.2021
Délibération 39 – Subvention achat vélo
Délibération 38 – Subventions aux particuliers pour les travaux d’économie d’énergie
Délibération 37 – Changement porte de l’Eglise
Délibération 36 – Création d’emploi travaux d’été
Délibération 35 – Lancement rénovation et restructruration de l’école élémentaire
Délibération 34 – Transformation de EMD en SPL
Délibération 33 – Appel d’offre pour le transport scolaire
Conseil municipal du 12.04.2021
Budget primitif détail
Délibération 32 – Remboursement location de la salle Albert Bourson
Délibération 31 – Subventions aux particuliers pour les travaux d’économie d’énergie
Délibération 30 – Subventions achat vélo
Délibération 29 – Entrée au capital de la SPL Euromoselle
Délibération 28 – Transfert compétence PLU
Délibération 27 – Inscription au label « Commune nature »
Délibération 26 – Transfert compétence mobilité rives de Moselle
Délibération 25 – Avenant convention police interco
Délibération 24 – Lancement appel d’offres travaux des routes
Délibération 23 – Budget 2021
Délibération 22 – Participation centres aérés, colonie de vacances, séjours à thème
Délibération 21 – Création d’emploi travaux d’été
Délibération 20 – Dotations scolaires
Délibération 19 – Subvention aux associations
Délibération 18 – Vote des 2 taxes
Conseil municipal du 01.03.2021
Délibération 17 – Acceptation de chèque
Délibération 16 – Remboursement location de la salle Albert Bourson
Délibération 15 – Subventions aux particuliers pour les travaux d’économie d’énergie
Délibération 14 – Abondement subvention achat vélo
Délibération 13 – Adhésion au CAUE
Délibération 12 – Caveaux et concessions – Révision des prix
Délibération 11 – Renouvellement à titre dérogatoire semaine d’école sur quatre jours
Délibération 10 – Subventions pour l’étude des travaux de la crypte de l’église
Délibération 9 – Passage à 30KM/H sur tout le village
Délibération 8 – Choix du maître d’oeuvre agrandissement et création du parking
Délibération 7 – Choix des entreprises appel d’offres de la construction des ateliers municipaux
Délibération 6 – Achat du Moulin aux Près
Délibération 5 – Subventions d’économie d’énergie versées aux particuliers
Délibération 4 – Vote des deux taxes
Délibération 3 – Affectation du résultat de l’exercice 2020
Délibération 2 – Compte administratif 2020
Délibération 1 – Compte de gestion 2020
2020
Conseil municipal du 7.12.2020
CM 7.12.20 – délibération 51
CM 7.12.20 – délibération 50
CM 7.12.20 – délibération 49
CM 7.12.20 – délibération 48
CM 7.12.20 – délibération 47
CM 7.12.20 – délibération 46
CM 7.12.20 – délibération 45
CM 7.12.20 – délibération 44
CM 7.12.20 – délibération 43
CM 7.12.20 – délibération 42
CM 7.12.20 – délibération 41
Conseil municipal du 28.09.2020
Conseil municipal du 27.07.2020
Conseil municipal du 24.06.2020
Conseil municipal du 25.05.2020
CM 25.05.2020 – délibération 21
CM 25.05.2020 – délibération 20
CM 25.05.2020 – délibération 19
CM 25.05.2020 – délibération 18
CM 25.05.2020 – délibération 17
CM 25.05.2020 – délibération 16
CM 25.05.2020 – délibération 15
CM 25.05.2020 – délibération 14
CM 25.05.2020 – délibération 13
CM 25.05.2020 – délibération 12
CM 25.05.2020 – délibération 11
CM 25.05.2020 – délibération 10
CM 25.05.2020 – délibération 9
CM 25.05.2020 – délibération 8
Conseil municipal du 24.02.2020
Conseil municipal du 27.01.2020
2019
Conseil municipal du 18.11.2019
CM 18.11.2019 – délibération 47
CM 18.11.2019 – délibération 46
CM 18.11.2019 – délibération 45
CM 18.11.2019 – délibération 44
CM 18.11.2019 – délibération 43
CM 18.11.2019 – délibération 42
CM 18.11.2019 – délibération 41
CM 18.11.2019 – délibération 40
CM 18.11.2019 – délibération 39
CM 18.11.2019 – délibération 38
CM 18.11.2019 – délibération 37
CM 11.09.2019 – délibération 36
Conseil municipal du 11.09.2019
Conseil municipal du 24.06.2019
Conseil municipal du 13.05.2019
Conseil municipal du 04.04.2019
Conseil municipal du 11.03.2019