Les séances du Conseil Municipal sont publiques, elles se déroulent en salle du Conseil en mairie.
Vous trouverez ci-dessous les ordres du jour, comptes-rendus et délibérations des derniers conseils municipaux en format PDF.
ORDRES DU JOUR
DÉLIBÉRATIONS
CM du 23.09.2024
- Délibération 42 – SUBVENTIONS AUX PARTICULIERS POUR TRAVAUX D’ÉCONOMIE D’ÉNERGIE
- Délibération 41 – SUBVENTIONS ACHAT VELO
- Délibération 40 – ENCAISSEMENT DE CHÈQUES – PARTICIPATION SORTIE DES AINÉS
- Délibération 39 – ACCEPTATION DE CHÈQUE
- Délibération 38 – CRÉATION D’UN POSTE D’ADJOINT ADMINISTRATIF PRINCIPAL 1ERE CLASSE
- Délibération 37 – ADHÉSION AU SERVICE DE VÉRIFICATION DES DOSSIERS DE RETRAITES DU CENTRE DE GESTION
- Délibération 36 – APPROBATION CRÉATION DU SYNDICAT MIXTE DES ÉTANGS DE SAINT RÉMY
- Délibération 35 – AVANT PROJET DÉTAILLÉ MAISON DES SERVICES
- Délibération 34 – ACHATS DE MATÉRIELS NUMÉRIQUES INTÉRACTIFS DANS LE CADRE DU PROGRAMME FUS@E ET SOLLICITATIONS SUBVENTIONS
- Délibération 33 – ADHÉSION AU GROUPEMENT D’ACHAT FUS@E
- Délibération 32 – DÉCISION MODIFICATIVE
CM du 24.06.2024
- Délibération 30 – SUBVENTION ACHAT VELO
- Délibération 29 – ADHESION DE LA COMMUNE DE ROCHONVILLERS AU SMIVU
- Délibération 28 – CREATION POSTE D’ADJOINT TECHNIQUE
- Délibération 27 – MODIFICATION DE LA DELIBERATION RELATIVE A LA MISE EN PLACE DU RIFSEEP
- Délibération 26 – PARTICIPATION CENTRES AERES, COLONIES DE VACANCES, SEJOUR A THEMES
- Délibération 25 – ACCEPTATION DEVIS PORTAIL ECOLE
- Délibération 24 – CRYPTE DE L’EGLISE – CHOIX DU MAITRE D’OEUVRE – DEMANDE SUBVENTION
- Délibération 23 – PRISE ACTE DEMISSION
CM du 25.03.2024
- Délibération 22 – SUBVENTION ACHAT VELO
- Délibération 21 – ECHANGE DE TERRAINS
- Délibération 20 – AUTORISATION OBLIGATOIRE URBANISME
- Délibération 19 – EMPLOI D’ETE POUR LES JEUNES
- Délibération 18 – BUDGET 2024 / BUDGET PRIMITIF
- Délibération 17 – SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS
CM du 05.03.2024
- Délibération 16 – SUBVENTIONS AUX PARTICULIERS POUR LES TRAVAUX D’ECONOMIE D’ENERGIES
- Délibération 15 – SUBVENTIONS ACHAT VELO
- Délibération 14 – REPARTITION DU PRODUIT DE LA CHASSE
- Délibération 13 – RENOUVELLEMENT A TITRE DEROGATOIRE SEMAINE D’ECOLE SUR QUATRE JOURS
- Délibération 12 – PARTICIPATION DES COMMUNES AUX DEPENSES DU SMGF DU VAL DE METZ
- Délibération 11 – DOTATIONS SCOLAIRES 2024
- Délibération 10 – AFFECTATION DU RÉSULTAT 2023
- Délibération 09 – COMPTE ADMINISTRATIF 2023
- Délibération 08 – COMPTE DE GESTION 2023
CM du 05.02.2024
- Délibération 07 – SUBVENTIONS AUX PARTICULIERS POUR LES TRAVAUX D’ÉCONOMIE D’ÉNERGIE
- Délibération 06 – ADHÉSION DES COMMUNES DE BOULIGNY ET LUTANGE AU SMIVU
- Délibération 05 – TARIF DE REMPLACEMENT DU MATÉRIEL DE LA SALLE
- Délibération 04 – VOTE DES TROIS TAXES 2024
- Délibération 03 – CHANGEMENT ORGANISATION POLICE INTERCOMMUNALE
- Délibération 02 – IDENTIFICATION DES ZAENR + ANNEXE ZAENR
- Délibération 01 – SUBVENTION CLASSES CP ET CE1
CM du 13.11.2023
Délibération 60 – SUBVENTIONS AUX PARTICULIERS POUR LES TRAVAUX D’ÉCONOMIE D’ÉNERGIE
Délibération 59 – SUBVENTIONS ACHAT VÉLO
Délibération 58 – ENCAISSEMENT DE CHÈQUES – PARTICIPATION SORTIE DES AÎNÉS
Délibération 57 – ACCEPTATION DE CHÈQUE
Délibération 56 -REMBOURSEMENT LOCATION SALLE ALBERT BOURSON
Délibération 55 – SUBVENTION CLASSE DE NEIGE 2024
Délibération 54 – REVALORISATION RÉMUNÉRATION AGENT CONTRACTUEL – ADJOINT TECHNIQUE
Délibération 53 – REVALORISATION RÉMUNÉRATION AGENT CONTRACTUEL – ADJOINT TECHNIQUE PRINCIPAL DE 2ÈME CLASSE
Délibération 52 – REVALORISATION RÉMUNÉRATION AGENT CONTRACTUEL – ADJOINT ADMINISTRATIF PRINCIPAL DE 2ÈME CLASSE
Délibération 51 – DÉSIGNATION D’UN ESTIMATEUR DE GIBIER ROUGE
Délibération 50 – ACCEPTATION CONCLUSION COMMISSION LOCALE D’ÉVALUATION DES CHARGES TRANSFÉRÉES
CM du 04.09.2023
- Délibération 49 – MOTION EN FAVEUR DE L’OUVERTURE VERS LE SUD DE LA FRANCE DEPUIS LA MOSELLE
- TEXTE DE LA MOTION
- Délibération 48 – ADHESION DE RIVES DE MOSELLE AU SYNDICAT MIXTE E-LOG’IN 4
- Délibération 47 – ACCEPTATION DE CHEQUE
- Délibération 46 – SUBVENTION VELO
- Délibération 45 – REMBOURSEMENT COLUMBARIUM
- Délibération 44 – RAPPORT ANNUEL SUR LE PRIX DE LA QUALITE DU SERVICE ASSAINISSEMENT DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES RIVES DE MOSELLE
- Délibération 43 – AVIS D’ENQUETE PUBLIQUE POUR LE PROJET DE CONSTRUCTION ET D’EXPLOITATION D’UNE DECHETTERIE A MAIZIERES-LES-METZ
- Délibération 42 – SIGNATURE CONVENTION DU PRESTATAIRE DE LA RESTAURATION SCOLAIRE ET PERISCOLAIRE
- Délibération 41 – LOCATION DE LA CHASSE
- Délibération 40 – DEMANDE DE SUBVENTION DETR / DSIL POUR LE PASSAGE EN LED DE NOTRE ECLAIRAGE
- Délibération 39 – RENOVATION ECOLE – CHOIX DES ENTREPRISES
CM du 12.06.2023
- Délibération 38 – PRISE ACTE RAPPORT AGENCE DE L’EAU
- Délibération 37 – SUBVENTION AUX PARTICULIERS POUR LES TRAVAUX D’ECONOMIE D’ENERGIE
- Délibération 36 – SUBVENTION ACHAT VELO
- Délibération 35 – ENCAISSEMENT CHEQUE
- Délibération 34 – ADHESION DES COMMUNES DE HAVANGE ET HAUTE KONTZ AU SMIVU FOURRIERE DU JOLIBOIS
- Délibération 33 – SIGNATURE DE LA CONVENTION POUR LA STERILISATION DES CHATS ERRANTS
- Délibération 32 – SIGNATURE DE LA CONVENTION DU SMIVU FOURRIERE DU JOLIBOIS DE MOINEVILLE
- Délibération 31 – ECLAIRAGE PUBLIC – CHANGEMENT LED
- Délibération 30 – NUMEROTATION RUE SAINTE-ANNE, RUE DE PLESNOIS – CHANGEMENT
- Délibération 29 – CREATION DE POSTE D’ADJOINT TECHNIQUE
- Délibération 28 – CHOIX DU MAÎTRE D’OEUVRE POUR LES TRAVAUX DE LA CRYPTE
- Délibération 27 – PARTICIPATION CENTRES AERES, COLONIES DE VACANCES, SEJOUR A THEMES
- Délibération 26 – CREATION D’EMPLOI TRAVAUX D’ETE
- Délibération 25 – DECISION MODIFICATIVE
- Délibération 24 – RENOUVELLEMENT LOCATION DU LOT DE CHASSE POUR LA PERIODE DU 02 FEVRIER 2024 AU 1ER FEVRIER 2033
- Délibération 23 – CHOIX DU MAITRE D’OEUVRE POUR LA CREATION D’UNE MAISON DES SERVICES EN COEUR DE VILLAGE
CM du 09.06.2023
CM du 27.03.2023
- Délibération 21 – SUBVENTIONS AUX PARTICULIERS POUR LES TRAVAUX D’ÉCONOMIE D’ÉNERGIE
- Délibération 20 – SUBVENTIONS ACHATS VELOS
- Délibération 19 – REMBOURSEMENT LOCATION SALLE
- Délibération 18 – DEMANDE DE SUBVENTION CREATION CHEMIN DU RUISSEAU
- Délibération 17 – AUTORISATION DE MOUVEMENTS DE CREDIT
- Délibération 16 – CREATION D’UN POSTE D’ADJOINT TECHNIQUE
- Délibération 15 – BUDGET 2023
- BUDGET PRIMITIF 2023
- Délibération 14 – VOTE DES 3 TAXES
- Délibération 13 – DOTATION SCOLAIRE 2023
- Délibération 12 – SUBVENTION AUX ASSOCATIONS
CM du 23.01.2023
- Délibération 11 – SUBVENTIONS AUX PARTICULIERS POUR LES TRAVAUX D’ÉCONOMIE D’ÉNERGIE
- Délibération 10 – SUBVENTION ACHAT VÉLO
- Délibération 09 – ENCAISSEMENT CHÈQUES
- Délibération 08 – CRÉATION DE POSTE D’ADJOINT ADMINISTRATIF
- Délibération 07 – CRÉATION D’UN POSTE D’ADJOINT TECHNIQUE
- Délibération 06 – VOTE DES DEUX TAXES
- Délibération 05 – AFFECTATION DU RESULTAT DE L’EXERCICE 2022
- Délibération 04 – COMPTE ADMINISTRATIF 2022
- Délibération 03 – COMPTE DE GESTION 2022
- Délibération 02 – SUBVENTION POMPIERS
- Délibération 01 – SUPPRESSION DÉLIBÉRATION TAXE D’AMÉNAGEMENT – CONVENTION REVERSEMENT
CM du 28.11.2022
- Délibération 51 – SUBVENTION AMICALE DES SAPEURS-POMPIERS
- Délibération 50 – SUBVENTIONS AUX PARTICULIERS POUR LES TRAVAUX D’ÉCONOMIE D’ÉNERGIE
- Délibération 49 – ENCAISSEMENT CHÈQUE
- Délibération 48 – RECONDUCTION ATTRIBUTION AIDE ACHAT VÉLO
- Délibération 47 – DEMANDE SUBVENTION VIDÉO PROTECTION
- Délibération 46 – SUBVENTION CLASSE DE NEIGE
- Délibération 45 – AVANT-PROJET DÉTAILLÉ ÉCOLE
- Délibération 44 – CONTRAT D’ASSURANCE – RISQUES STATUTAIRES
- Délibération 43 – POLICE INTERCOMMUNALE
- Délibération 42 – TAXE D’AMÉNAGEMENT – CONVENTION DE REVERSEMENT
- Délibération 41 – ÉLECTION POSTE D’ADJOINT
- Délibération 40 – PRISE D’ACTE DÉMISSION ADJOINT
CM du 26.09.2022
- Délibération 39 – SUBVENTIONS AUX PARTICULIERS POUR LES TRAVAUX D’ÉCONOMIE D’ÉNERGIE
- Délibération 38 – SUBVENTIONS ACHAT VÉLO
- Délibération 37 – SUBVENTION POMPIERS
- Délibération 36 – REMBOURSEMENT LOCATION DE LA SALLE ALBERT BOURSON
- Délibération 35 – ADHÉSION ET MISE EN PLACE DU SERVICE PAYFIP
- Délibération 34 – ENCAISSEMENT DE CHÈQUES – PARTICIPATION SORTIE DES AÎNÉS
- Délibération 33 – VERSEMENT D’UNE PARTICIPATION FINANCIÈRE AU FONDS DE SOLIDARITÉ LOGEMENT (F.S.L.)
- Délibération 32 – LANCEMENT APPEL D’OFFRES DE LA CRÉATION D’UN PARKING ET D’UNE PLAINE DE JEUX MULTIGÉNÉRATIONNELLE – ZONE DU FOURNIL
CM du 27.06.2022
- Délibération 31 – ACCEPTATION DE CHÈQUES
- Délibération 30 – SUBVENTION AUX PARTICULIERS POUR LES TRAVAUX D’ÉCONOMIE D’ÉNERGIE
- Délibération 29 – SUBVENTIONS ACHAT VÉLO
- Délibération 28 – TRAVAUX SÉCURITÉ DES USAGERS DE LA ROUTE – SUBVENTION AMISSUR
- Délibération 27 – RESTRUCTURATION MAISON AU CENTRE DU VILLAGE – CONCOURS ET ÉTUDES PRÉALABLES – PRIME – MEMBRES DU JURY – DEMANDE DE SUBVENTION
- Délibération 26 – RÉNOVATION ÉCOLE – SUBVENTIONS
- Délibération 25 – RÉNOVATION ÉCOLE – SUBVENTION CLIMAXION
- Délibération 24 – COMPTABILITE PUBLIQUE, PASSAGE AU M57
- Délibération 23 – RECTIFICATION MEMBRES DE LA COMMISSION D’APPEL D’OFFRES
CM du 11.04.2022
- Délibération 22 – MISE EN ŒUVRE DE UNIVERSALISATION DU CHR METZ THIONVILLE POUR LUTTER CONTRE LA DÉSERTIFICATION MÉDICALE
- Délibération 21 – REMBOURSEMENT DE CHÈQUES
- Délibération 20 – SUBVENTIONS AUX PARTICULIERS POUR LES TRAVAUX D’ÉCONOMIE D’ÉNERGIE
- Délibération 19 – SUBVENTIONS ACHAT VÉLO
- Délibération 18 – CONTRAT GROUPE RISQUE SANTE
- Délibération 17 – DONATION PARCELLE RUE SAINT ANNE
- Délibération 16 – CONVENTION COMMUNALE DE COORDINATION DE LA POLICE MUNICIPALE
- Délibération 15 – TRAVAUX CRYPTE ÉGLISE
- Délibération 14 – BUDGET PRIMITIF 2022
- BUDGET PRIMITIF 2022
- Délibération 13 – PARTICIPATION CENTRES AÉRÉS, COLONIES DE VACANCES, SÉJOUR A THÈMES
- Délibération 12 – CRÉATION D’EMPLOI DES TRAVAUX D’ÉTÉ
- Délibération 11 – DOTATIONS SCOLAIRES
- Délibération 10 – SUBVENTION AUX ASSOCIATIONS
- Délibération 9 – VOTE DES DEUX TAXES
CM du 21.02.2022
- Délibération 8 – SUBVENTIONS AUX PARTICULIERS POUR LES TRAVAUX D’ÉCONOMIE D’ÉNERGIE
- Délibération 7 – REMBOURSEMENT SALLE BOURSON
- Délibération 6 – TARIF SALLE BOURSON
- Délibération 5 – REMPLACEMENT MATÉRIEL SALLE ALBERT BOURSON
- Délibération 4 – VOTE DES 2 TAXES
- Délibération 3 – AFFECTATION DU RÉSULTAT DE L’EXERCICE 2021
- Délibération 2 – COMPTE ADMINISTRATIF 2021
- COMPTE ADMINISTRATIF 2021
- Délibération 1 – COMPTE DE GESTION 2021
CM du 7.12.2021
- Délibération 63 – AVENANT N°2 6 CONVENTION POLICE MUNICIPALE
- Délibération 62 – VIDÉOPROTECTION DES ATELIERS MUNICIPAUX
- Délibération 61 – ADHESION CNAS
- Délibération 60 – ACCEPTATION DE CHEQUE
- Délibération 59 – SUBVENTIONS AUX PARTICULIERS POUR LES TRAVAUX D’ÉCONOMIE D’ÉNERGIE
- Délibération 58 – DONATION PARCELLE RUE SAINTE-ANNE
- Délibération 57 – CONVENTION TRANSPORT SENIORS
- Délibération 56 – SUBVENTION CLASSE DE NEIGE 2022
- Délibération 55 – CONVENTION DU TERRITOIRE GLOBALE RIVES DE MOSELLE ET CAF
- Délibération 54 – VALIDATION PRIX DE CESSION TERRAIN EPFL
- Délibération 53 – ÉLECTION MEMBRES DES COMMISSIONS COMMUNALES
- Délibération 52 – ÉLECTION ADJOINT
- Délibération 51 – POSTE ADJOINT
CM du 18.10.2021
- Délibération 50 – MARQUAGE AU SOL – ACCEPTATION DE DEVIS
- Délibération 49 – TRAVAUX VOIRIES RUE DE FÈVES ET HAUTE-RUE
CM du 04.10.2021
- Délibération 48 – SUBVENTION SCOUT
- Délibération 47 – SUBVENTIONS ACHAT VÉLO
- Délibération 46 – SUBVENTIONS AUX PARTICULIERS POUR LES TRAVAUX D’ÉCONOMIE D’ÉNERGIE
- Délibération 45 – RATTACHEMENT DE LA COMMUNE D’ERCKARTSWILLER À LA PAROISSE DE WEINBOURG AINSI QUE MODIFICATION DES RESSORTS DES CONSISTOIRES DE LA PETITE PIERRE ET D’INGWILLER ET DES INSPECTIONS DE LA PETITE PIERRE ET DE BOUXWILLER – CHANGEMENT DE NOM DE L’INSPECTION DE LA PETITE PIERRE EN INSPECTION ALSACE BOSSUE – MOSELLE
- Délibération 44 – CONVENTION AVEC LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES RIVES DE MOSELLE POUR LA MISE À DISPOSITION D’UN SERVICE MUTUALISÉ D’INSTRUCTION DES AUTORISATIONS D’URBANISME – AVENANT
- Délibération 43 – ATELIERS MUNICIPAUX – SUBVENTION AGENCE DE L’EAU
- Délibération 42 – ATELIERS MUNICIPAUX – AVENANT
- Délibération 41 – PROJET VIDÉO PROTECTION
- Délibération 40 – CONVENTION PARTENARIAT POUR L’EXERCICE DÉLÉGUÉ DE LA COMPÉTENCE TRANSPORT ROUTIER NON URBAIN DE VOYAGEUR ET SCOLAIRE ENTRE LA RÉGION GRAND EST ET COMMUNE (TRANSPORT BELLEVUE)
CM du 05.07.2021
- Délibération 39 – Subvention achat vélo
- Délibération 38 – Subventions aux particuliers pour les travaux d’économie d’énergie
- Délibération 37 – Changement porte de l’Eglise
- Délibération 36 – Création d’emploi travaux d’été
- Délibération 35 – Lancement rénovation et restructruration de l’école élémentaire
- Délibération 34 – Transformation de EMD en SPL
- Délibération 33 – Appel d’offre pour le transport scolaire
CM du 12.04.2021
- Budget primitif détail
- Délibération 32 – Remboursement location de la salle Albert Bourson
- Délibération 31 – Subventions aux particuliers pour les travaux d’économie d’énergie
- Délibération 30 – Subventions achat vélo
- Délibération 29 – Entrée au capital de la SPL Euromoselle
- Délibération 28 – Transfert compétence PLU
- Délibération 27 – Inscription au label « Commune nature »
- Délibération 26 – Transfert compétence mobilité rives de Moselle
- Délibération 25 – Avenant convention police interco
- Délibération 24 – Lancement appel d’offres travaux des routes
- Délibération 23 – Budget 2021
- Délibération 22 – Participation centres aérés, colonie de vacances, séjours à thème
- Délibération 21 – Création d’emploi travaux d’été
- Délibération 20 – Dotations scolaires
- Délibération 19 – Subvention aux associations
- Délibération 18 – Vote des 2 taxes
CM du 01.03.2021
- Délibération 17 – Acceptation de chèque
- Délibération 16 – Remboursement location de la salle Albert Bourson
- Délibération 15 – Subventions aux particuliers pour les travaux d’économie d’énergie
- Délibération 14 – Abondement subvention achat vélo
- Délibération 13 – Adhésion au CAUE
- Délibération 12 – Caveaux et concessions – Révision des prix
- Délibération 11 – Renouvellement à titre dérogatoire semaine d’école sur quatre jours
- Délibération 10 – Subventions pour l’étude des travaux de la crypte de l’église
- Délibération 9 – Passage à 30KM/H sur tout le village
- Délibération 8 – Choix du maître d’oeuvre agrandissement et création du parking
- Délibération 7 – Choix des entreprises appel d’offres de la construction des ateliers municipaux
- Délibération 6 – Achat du Moulin aux Près
- Délibération 5 – Subventions d’économie d’énergie versées aux particuliers
- Délibération 4 – Vote des deux taxes
- Délibération 3 – Affectation du résultat de l’exercice 2020
- Délibération 2 – Compte administratif 2020
- Délibération 1 – Compte de gestion 2020
CM du 07.12.2020
CM du 07.12.2020
- Délibération 47
- Délibération 46
- Délibération 45
- Délibération 44
- Délibération 43
- Délibération 42
- Délibération 41
CM du 28.09.2020
CM du 27.07.2020
CM du 24.06.2020
- Délibération 30
- Délibération 29
- Délibération 28
- Délibération 27
- Délibération 26
- Délibération 25
- Délibération 24
- Délibération 23
- Délibération 22
CM du 25.05.2020
- Délibération 21
- Délibération 20
- Délibération 19
- Délibération 18
- Délibération 17
- Délibération 16
- Délibération 15
- Délibération 14
- Délibération 13
- Délibération 12
- Délibération 11
- Délibération 10
- Délibération 9
- Délibération 8
CM du 24.02.2020
CM du 27.01.2020
CM du 18.11.2019
- Délibération 47
- Délibération 46
- Délibération 45
- Délibération 44
- Délibération 43
- Délibération 42
- Délibération 41
- Délibération 40
- Délibération 39
- Délibération 38
- Délibération 37
- Délibération 36
CM du 11.09.2019
CM du 24.06.2019
CM du 13.05.2019
CM du 04.04.2019
- Délibération 20
- Délibération 19
- Délibération 18
- Délibération 17
- Délibération 16
- Délibération 15
- Délibération 14
- Délibération 13
CM du 11.03.2019
- Délibération 12
- Délibération 11
- Délibération 10
- Délibération 9
- Délibération 8
- Délibération 7
- Délibération 6
CM du 25.02.2019
Les ordres du jour, procès verbaux ou délibérations antérieurs à sont à demander en mairie.